Les institutions royales

Admin Messages : 913 Date d'inscription : 18/08/2014

fait par Alienor_vastel

Alienor a écrit:

La Curia Regis

1- La Curia Regis, Keskecé ?
Littéralement "Conseil Royal" ou "Cour du Roi".
Assemblée composée de dix Grands Officiers royaux, elle est le conseil privé du Roy. C'est en son sein que les décisions prises par les institutions royales sont validées et mises en exécution. Par métaphore, cette assemblée pourrait être comparée à un conseil des ministres du Roy.
Son rôle et son domaine d'intervention sont définis dans la Grande Charte du Royaume de France (cf. article 3.2.2. mis en vert).

Citation :

Section 3 - Les grandes institutions du Royaume de France
Sous-section 2 - Curia Regis et Chambre des Pairs du Royaume de France

Article 3.2.1 : Le Monarque dirige son royaume avec l'aide, en sus de celle de ses vassaux, des institutions de la Curia Regis et de la Chambre des Pairs du Royaume de France.
Article 3.2.2 : La Curia Regis est composée des Grands Officiers de la Couronne nommés et révoqués par le Monarque, selon son bon vouloir. Chacun d'eux a la charge d'une administration royale. Chacune de ces administrations a pour fonction de traiter les affaires du royaume, relayer et appliquer la Parole et les ordres du Monarque et leur fonctionnement est défini par les chartes, adoptées par édit royal, qui leurs sont afférentes.
Le Grand Maitre de France est en charge de la Curia Regis sous l'autorité du Monarque de France. Il lui appartient de mettre en oeuvre la politique gouvernementale décidé par le Monarque.
Article 3.2.3 : Le fonctionnement interne de la Curia Regis, en tant que gouvernement du Monarque, est laissé à la libre discrétion du Monarque.
Article 3.2.4 : Les compétences remises entre les mains de la Très Noble Assemblée des Pairs de France sont définies, comme son fonctionnement, par édit royal, hormis celles de vérification de la validité des élections tenues hors Domaine Royal, de la Validation des régences, du vote pour l'entrée de nouveaux Pairs au sein de la Chambre des Pairs du Royaume de France et du traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique, qui lui sont attribuées par la présente charte.
Article 3.2.5 : La dignité de Pair de France est accordée et retirée par le monarque selon les modalités prévues par la charte de la Chambre des Pairs du Royaume de France.

Les Grands Officiers sont actuellement au nombre de 11.

2- Le Grand Maître de France
Il coordonne les opérations de gouvernance du royaume, et plus précisemment son rôle est défini dans l'article 3.2.2 de la grande Charte du Royaule de France (cf. juste avant)

Citation :: Le Grand Maitre de France est en charge de la Curia Regis sous l'autorité du Monarque de France. Il lui appartient de mettre en oeuvre la politique gouvernementale décidé par le Monarque.

3- Le Grand Prévôt de France
Il est responsable de la sécurité intérieure du royaume de France, et garant du maintien de l’ordre public.
La Charte de la Grande Prévôté de France en précise les attributions.

Citation :

Art 1. - Des missions de la Grande Prévôté de France

Art 2. - Du Grand Prévôt de France

4- Le Connétable de France
Le Connétable de France commande l’ost royal selon les dispositions définies dans la Charte de l’ost royal qui indique plus précisémment

Citation :: Chef l'Ost Royal, nommé par le Grand Maître de France, le Connétable de France prend les décisions stratégiques concernant les Armées Royales.
Le Connétable nomme au nom du Monarque les Capitaines Royaux et peut prendre toute mesure qu’il juge nécessaire en cas de manquements.
Le Connétable peut dans l'urgence en liaison avec le régnant provincial, décider d’imposer la présence d’armées au sein des capitales des provinces du Domaine Royal afin de les protéger. Dans ce cas, cette action en sera débattu à la Curia Régis pour voir le bien fondé et la durée de cette action
Il communique les ordres et consignes aux Maréchaux de France.
Il nomme les Maréchaux de France après avis du Grand Maître de France.
Le Connétable de France participe à la nomination du Commandeur des Services Secret du Royaume François en accord avec le Grand Prévôt de France après aval du Grand Maître de France.

5- Le Chancelier de France
Il gère le Parlement de Paris au nom du Monarque, et donc les trois organes qui le composent : le Tribunal du Palais (organie judiciaire : Cour d'Appel, Haute Cour de Justice, chambre des exécutions et chambre des appariteurs), la Chambre Législative (organe législatif, comme son nom l'indique) et la Grande Bibliothèque Royale de Droit (organe administratif qui a pour objectif de centraliser l’ensemble du Droit).
Les rôles et fonctionnements de ces institutions sont définis plus précisemment dans les Statuts du Parlement de Paris.

6- Le Surintendant des Finances
Il est est responsable du Trésor, et en charge des questions économiques afférentes au Royaume. Cf. la Charte de la Surintendance

Citation :: Le Grand Office de la Surintendance des Finances du Royaume de France est l'expression de la volonté du pouvoir Royal en matière économique et financière, chargé de mettre en oeuvre sa politique et de faire fructifier son domaine. Il est dirigé par le Surintendant des Finances qui siège au sein de la Curia Regis et relève du Grand Maître de France. Ses locaux sont situés à Paris, au Palais des Offices.

7- Le Premier Secrétaire d’Etat
D'une façon générale, il a en charge la communication avec les provinces de France.
La Charte des Secrétaires d'Etats et du Royaume précise ainsi :

Citation :: Le Secrétariat d’État, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, a pour mission d’assurer le lien entre les provinces du royaume de France et les institutions royales, ainsi que le respect de l’intégrité des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois.

Ce lien se fait par l'intermédiaire des Secrétaires d'Etats, un nommé par province.

8- Le Grand Ecuyer de France
Il dirige les écuries royales et le haras royal.
Il représente également les Ordres de Chevalerie Royaux auprès de la Grande Connétablie ainsi que défini dans la Charte de la Connétablie

Citation :: Représentant des Ordres Royaux, il donne son avis dans les choix stratégiques des Armées Royales.
Il coordonne les actions des Ordres Royaux, en coopération avec les Armées Royales.

9- Le Grand Chambellan de France
Il est responsable de la gestion de la Maison du Roy. A ce titre, il est responsable des offices suivants :
- La chambre Royale (garde robe)
- L'office des cérémonies et menus plaisirs
- L'office de la Bouche royale
- L'office de la santé royale
- Le cabinet royal (enlumineurs)
- l'Academie royale de france
- L'huisserie royale
Il peut recevoir les hommages et allégeances des feudataires en l'absence du Monarque.

10- Le Roy d'Armes
En charge de la Hérauderie Royale dont les attributions sont définies dans les Lois Héraldiques du Royaume de France.

Citation :: La Hérauderie Royale est une institution royale du Royaume de France dont les textes fondateurs initiaux datent du 4 janvier 1453.

Elle relève de Sa Majesté le Roy de France, et se trouve sous la délégation du Roy d’Armes de France, Grand Officier de la Couronne.

Elle a en charge la gestion et la légitimation de la noblesse issue du Royaume dans le respect des liens vassaliques existant entre les provinces du Royaume et la Couronne de France ou Sa Majesté le Roy de France, ainsi que de tout élément relatif à l’art héraldique usité dans le Royaume.

Sa législation s’applique sur l’ensemble du territoire du Royaume de France, couvrant le Domaine Royal, les provinces vassales de la Couronne et tout autre fief ou territoire de Sa Majesté le Roy et à tout noble détenant un titre issus du Royaume de France.

Elle est également chargée de faire connaitre les hauts faits de la noblesse.

Elle est une assemblée souveraine et tient ses bureaux en la Chapelle Saint Antoine sise à Paris.

11- Le Grand Ambassadeur royal de France
Il gère les ambassades près les royaumes étrangers.
Plus précisemment, la Charte des Grandes Ambassades précise que :

Citation :: Les Grandes Ambassades de France constituent le Grand Office en charge de la diplomatie de la Couronne et du royaume de France. Elles sont dirigées par le Grand Ambassadeur royal de France et siègent à Paris, en le Palais de la Cité.

11- Le Grand Aumônier de France
Il dirige le service de chapelle du Roi. Il peut être le délégué aux affaires religieuses du royaume de Sa Majesté.
Chargé du ministère du Culte et des affaires religieuses dans le royaume de France, le Grand Aumônier est le représentant du Roi et du Royaume auprès de l'Église Aristotélicienne. Son rôle est de faire la liaison entre les deux institutions.