Les terres de Jujoss

Vicomté de Vadenay, Seigneurie de Morsins et d'Othe
 
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 [Ok] Les fonctions ducales

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Jujoss
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MessageSujet: [Ok] Les fonctions ducales   Lun 12 Jan 2015, 23:14



Sommaire
1. Vue d'ensemble
2. Prévôt
2.1. Qu'est ce que c'est ?
2.2. In Gratibus
2.3. Monter un dossier d'inculpation (Premier Lieutenant de la Prévôté)
3. Connétable
3.1. Qu'est ce que c'est ?
3.2. In Gratibus
3.3. Créer un mandat
4. Juge
4.1. Qu'est ce que c'est ?
4.2. In Gratibus
4.3. Juge d'Application des Peines
5. Procureur
5.1. Qu'est ce que c'est ?
5.2. In Gratibus
6. Porte Parole
6.1. Qu'est ce que c'est ?
6.2. In Gratibus
7. Commissaire au commerce
7.1. Qu'est ce que c'est ?
7.2. In Gratibus
8. Bailli
8.1. Qu'est ce que c'est ?
8.2. In Gratibus
9. Commissaire aux mines
9.1. Qu'est ce que c'est ?
9.2. In Gratibus

Avertissement
Ce livre contient des guides sur les différentes fonctions ducales. Il a été écrit en Juillet 1463. Les fonctions peuvent évoluer et il est impossible de pouvoir recueillir toutes les subtilités de chacune des fonctions par écrit. Il faut donc prendre ces guides comme une aide pour celui qui débute et non pas comme quelque chose immuable.

Bonne lecture !
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Jujoss
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MessageSujet: Re: [Ok] Les fonctions ducales   Mer 15 Juil 2015, 22:53

Vue d'ensemble
Le Conseil ducal comporte 12 personnes qui se réunissent pour discuter et s'occuper de différentes tâches pour faire tourner le Duché.

Le Duc assure la direction du Conseil ducal, regroupant les conseillers ducaux et les grands de Champagne, et du Conseil élargi, regroupant les hauts fonctionnaires, et gère le duché. Il nomme et révoque les conseillers ducaux et les hauts fonctionnaires. Il contrôle la ratification des lois. Il est à la tête de l'appareil judiciaire. Il valide les budgets. En bref, il est le décisionnaire du Conseil ducal.

Le Prévôt et le Connétable sont chargés de s'occuper du pôle Sécurité. En résumé, le Prévôt gère la défense via la maréchaussée, tout ce qui est sécurité interne et enquête pour ester en justice. Le Connétable gère les douanes et le stock d'armes du Duché.

Le Juge et le Procureur sont chargés de s'occuper du pôle Justice. En résumé, le Procureur instruit les dossiers montés par la Prévôté et se charge de la mise en accusation et du réquisitoire tandis que le Juge préside le tribunal, rend la justice et est chargé de faire appliquer son verdict.

Le Porte Parole s'occupe de tout ce qui est Communication. Il communique les décisions du Duc et du Conseil auprès de la population champenoise et remonte les doléances du peuple aux conseillers. Il répond également aux questions des Champenois et assure la bonne communication, dans les deux sens, entre le Duc et son Conseil, et le peuple de Champagne.

Le Commissaire au Commerce (Cac), le Bailli et le Commissaires au Mines (Cam) sont chargés de s'occuper du pôle Economique. En résumé, le Cac s'occupe des affaires commerciales du Duché (des réserves de denrées, des contrats commerciaux, de l'impôt ducal,...)
Le Bailli gère le bétail et les stocks monétaires du duché (budget de la maréchaussée, embauche des érudits, budget pour le salaire des mineurs, pour le RMI,...).
Le Commissaire aux Mines gère les mines (entretien, ouvertures/fermetures,...) et les ports. Pour ces derniers, il nomme le Chef de Port.
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Jujoss
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MessageSujet: Re: [Ok] Les fonctions ducales   Jeu 16 Juil 2015, 00:23

rédacteur : Jujoss, sur base de celui de Kelso

       Guide du Prévôt

A. Un Prévôt qu'est ce que c'est ?
1. Dans la Charte du Conseil Ducal
Citation :
Section 1, Article 1, Article 1.7 : Du Prévôt des Maréchaux
Le Prévôt des Maréchaux est en charge de la sécurité interne du Duché et du respect des lois. Il contrôle la Maréchaussée et est habilité à mener des enquêtes pour la Cour de Justice.
Il a le devoir de protection des personnes et des institutions, d'information et de représentation du Duché.

2. Description des tâches :
Le Prévôt est responsable de la sécurité intérieure du Duché.
Il doit :

    - envoyer les offres aux maréchaux pour la défense des villes du Duché- éplucher les rapports des maréchaux pour voir si tout se passe bien et pouvoir ajuster la défense en cas de besoin- veiller au recrutement des maréchaux. - faire un rapport sur les gardes (qui a défendu, qui va défendre, les mémoires visions, etc) à l'Etat Major ainsi qu'à la Curia- recueillir les plaintes, les infractions et rassembler les preuves et les témoignages- monter les dossiers pour que le procureur puisse mettre les individus en procès au Bureau de liaison prévôté-procure- gérer les reprises de mairies (si le maire ne fait pas son travail et qu'il faut le remplacer, si la mairie a été prise par des brigands,...)- gérer en collaboration avec le reste de l'Etat Major les situations de guerre et de menaces


Pour faire tout ceci, il peut s'entourer d'adjoints.
En général, le Premier Lieutenant de la Prévôté est chargé de s'occuper des plaintes et des dossiers mais si le Prévôt le souhaite, la distribution des tâches peut être toute autre.
Pour faire correctement son travail, le Prévôt devra travailler en étroite collaboration avec le Connétable qui, lui, est responsable des douanes. En effet, pour savoir combien de maréchaux il faut mettre par ville, il faut avoir une idée du nombre d'étrangers et du nombre de dangers potentiels sur chaque ville. C'est également le Connétable qui met à la disposition du Prévôt les écus pour la paye des maréchaux.

3. Aides
Le Prévôt dispose également de quelques aides :

    - La Curia rassemble les Prévôts du royaume ainsi que les officiers de la Grande Prévôté de France. Le Prévôt peut alors échanger et demander des informations sur les éventuelles menaces (Ici)- Un guide pour savoir comment monter les dossiers pour la justice- Un bureau à l'Etat Major pour coordonner ses informations avec le Connétable et le Capitaine Royal- Un Quartier Général où il peut vérifier les rapports et communiquer avec les maréchaux. - Un guide qu'il peut utiliser pour expliquer à un nouveau maréchal ce qu'il doit faire



B. Guide In Gratibus
1. Mon bureau : Sénéchaussée -> Mon bureau

2. Lancer les offres de la maréchaussée :
Création d'un nouveau groupe armé de maréchaux -> écrire un message (facultatif. Si c'est le même pour chaque maréchal, pensez au copier coller sinon vous devrez tout refaire) -> entrer le nom du maréchal en bas -> envoyer l'offre -> répéter l'opération
Pour savoir qui garde quand, il est toujours utile de faire un planning avec les gardes et de le placer au Quartier Général.



(Remarque : le registre "créations en cours d'acceptation" n'indique pas toujours ce qu'il faut mais pas de soucis, le reste fonctionne correctement)

3. Engager un adjoint maréchal :
Une fois que le maréchal a accepté l'offre, vous verrez le groupe apparaître dans votre bureau. Vous pourrez alors mettre des annonces en mairie (via "Embaucher une autre personne dans ce groupe") pour engager d'autres personnes pour aider, si besoin, le maréchal dans sa tâche. Ce n'est pas obligatoire
Attention, les icônes pour l'embauche sont décalées.


4. Vérifier qui a défendu et Payer :
Le lendemain, vous aurez une liste des maréchaux avec leurs actions. Avant de les payer, il faut bien vérifier s'ils ont bien défendu. Si un maréchal n'a pas défendu la veille (action entreprise hier : Rien), il faut dissoudre le groupe avant d'envoyer la paye générale.
Parfois, un groupe de maréchaux n'apparaît pas dans la liste. Il y a 2 possibilités :
- Soit le maréchal n'a pas accepté l'offre et n'a donc pas défendu.
- Soit il a accepté et défendu mais a dissout le groupe lui-même avant d'être payé.
Dans les deux cas, il faut le contacter pour savoir ce qu'il s'est passé.

Pour payer les maréchaux, simplement cliquer sur "payer" (si vous avez déjà payé, ce sera indiqué)


5. Dissoudre les groupes :
Une fois le salaire versé, dissoudre les groupes dont les maréchaux ne sont plus de garde (cliquer sur "dissoudre" en dessous de chaque groupe) pour pouvoir relancer de nouvelles offres. On peut garder les groupes dont les maréchaux font plusieurs gardes d'affilée car l'offre sert à créer le groupe, une fois qu'elle a été acceptée, le groupe est créé et reste effectif jusqu'à ce que le Prévôt ou le maréchal le dissolve.

6. Modification du salaire : Vous pouvez également modifier le montant du salaire verser aux maréchaux. Mais toutes les offres envoyées avant cette modification resteront au montant précédent.

7. Vérification des rapports : Les maréchaux déposent leurs rapports au Quartier Général

C. Monter un dossier d'inculpation (Premier Lieutenant de la Prévôté)
Cette tâche revient en général au Premier Lieutenant de la Prévôté, qui est nommé par le Prévôt. Toutefois, s'il n'y a pas de Premier Lieutenant de la Prévôté, c'est le Prévôt lui même qui doit s'en charger.
Dans tous les cas, la personne chargée de monter les dossiers devra se rendre au bureau de liaison prévôté-procure pour y déposer les éléments qu'elle a pu rassembler.

Elle pourra trouver les plaintes dans son bureau où le Prévôt déposera les courriers et les plaintes qu'il a reçues. Il y a également un bureau en gargote où les villageois pourront déposer leurs plaintes.

1. Canevas de dossier d'inculpation
Citation :
Faits : Nom - Chef d'inculpation - Lieu - Date


Chef d'inculpation :
Enquêteur :
Victime(s) :
Suspect(s) :
Témoin(s) :
Lieu :
Antécédents :
Obervations complémentaires :


Preuves :


Témoignages :


Suspects :

Nom


Signature, fonction

Spoiler:
 

2. Différents chefs d'inculpation

    Pour les brigands : Brigandage (si la victime est détroussée), Coups et blessures (si la victime a été frappée), Tentative de brigandage (si la victime a mis le brigand en déroute)Pour les mairies : Pillage, Révolte (qu'elle ait réussi ou non, c'est une révolte), Incitation à la révolte, Non payement d'impôts, Abus de biens publics (lorsqu'il n'y a pas réellement pillage mais qu'il manque de l'argent ou des marchandises)Pour le marché :Spéculation abusive (achat massif pour vendre plus cher dans le but de créer un monopole de la vente de ce produit. Ex : il y a 20 pains sur le marché à 6 écus, il les achète tous et les revends à 12 écus)Déstabilisation de marché (achat massif d'un produit dans le but de créer une pénurie ou toute vente massive d'un produit à un prix largement inférieur au prix pratiqué sur le marché)Nuisances aux finances publiques (tout comportement spéculatif destiné à s'enrichir sciemment au détriment de la mairie)Pour la douane : Non respect de l'état de siège (ou de l'arrêté untel), Emménagement illégalPour les postes (maires, conseillers) : Démission abusive, Abandon de poste, Candidature illégaleAutres : Insubordination judiciaire (= non respect du verdict), menace envers les institutions (du style "je vais venir chez vous et pillez vos mairies et vos châteaux"), menace envers le Régnant ("je vais venir vous tuer")


Ne pas oublier d'indiquer la récidive s'il y a lieu. Pour cela, mettre récidiviste dans les faits et dans la partie "antécédents" mettre le lien des procès antérieurs

3. Preuves et témoignages à récolter

    Brigandage/tentative de brigandage/coups et blessures :Preuve : événement In Gratibus (même si ce n'est pas suffisant pour condamner quelqu'un ça reste une preuve dans le sens où le joueur de la victime n'a pas inventé le méfait)Témoignage : de la victime (Rp, c'est à dire une description physique des brigands car ils donnent rarement leur nom à leurs victimes évidemment) ainsi qu'un témoignage du douanier ou du maréchal qui l'a peut être croisé certifiant qu'il reconnait la description physique et que lorsqu'il effectuait un contrôle d'identité dans le cadre de son travail, la personne lui a dit s'appeler untel (le nom du suspect). Comme ça tout doute est écarté.Pillage de mairie et abus de biens publics :Preuve : de la disparition de biens. Si on reprend la mairie et que la trésorerie est nulle on se rend bien compte qu'il y a eu pillage. Le rapport économique du nouveau maire en place est une preuve. S'il y a juste quelques biens qui ont disparus, il faudrait idéalement pouvoir comparer le rapport du nouveau maire avec un rapport d'avant. Ou alors, dans la comptabilité, on peut trouver les preuves de dons à certaines personnes ou d'achats pour son propre compte. Ca dépend un peu du cas.Témoignage : éventuellement un témoignage par le nouveau maire sur les événementsRévolte :Preuve : l'événement In Gratibus (qui ne suffira pas seul car ce n'est pas un élément RP)Témoignage : celui du maréchal ou du milicien qui a constaté la révolte avec une description physique des protagonistes et idem que pour les brigandages, un témoignage du douanier ou du maréchal ou n'importe qui qui dit reconnaître la description physique et donne un nom au suspect.Non payement d'impôt :Preuve : la partie de la liste des fraudeurs fiscaux concernant le suspect, fournie par le maire.Témoignage : une copie du courrier adressé à la personne pour qu'elle paye ses impôts et un témoignage du maire indiquant que même après ce courrier, le suspect n'a toujours pas payé ses impôtsLes histoires de marché :Preuve : l'état du marché ou les événements avec les achats et les ventes. Attention, pour qu'il y ait une preuve qu'il y ait spéculation, il faut fournir la preuve comme quoi la denrée au prix excessif est bien mise en vente par la personne qui a acheté cette même denrée à des prix inférieurs. Il faut donc lui en acheter une.Témoignage : des personnes ayant constaté les méfaits en expliquant tout ce qu'il s'est passé.Pour bien faire, il faudrait avant de mettre la personne en procès, lui envoyer un courrier lui demandant d'arrêter tout ça et de lui indiquer qu'elle risque un procès. Si cela a été fait, introduire le courrier dans les preuves.Non respect de l'état de siège/de la fermeture des frontières :Preuve : le rapport de douane, du maire ou du maréchal, bref tout rapport permettant d'établir que la personne est en ville. Idéalement, trouver une copie de l'annonce de la fermeture des frontières/de l'état de siège. Et si la personne est listées indésirables, y mettre la liste des indésirables (mettre en spoiler sinon le dossier est trop long).Témoignage : une copie du courrier envoyer par le douanier (normalement) pour indiquer à la personne qu'elle doit quitter le territoire (bien noter la date d'envoi de ce courrier) ainsi qu'un témoignage de la personne ayant envoyé le courrier indiquant qu'elle a bien envoyé un courrier à telle date et que la personne à ce jour est toujours en ville. (ou alors le rapport du jour suffit pas besoin du témoignage).Emménagement illégal :Preuve : une copie de l'annonce qui dit que l'emménagement en Champagne est soumis à autorisation, les deux rapports du douanier entre lesquels l'individu a emménagé, dans le premier il apparaît comme étranger, dans le second il n'y apparaît plus mais apparaît dans la liste des villageois (ou en tout cas n'apparaît pas dans les départs). S'il n'y a pas de rapport, peut-être les fiches mais là je n'en suis pas certaine.Témoignage : celui du douanier ou de la personne qui a constaté l'emménagement illégal.Démission abusive et abandon de poste :Preuve : pour la démission d'un conseiller ducal, normalement on reçoit une missive IG pour nous avertir de la démission, une copie de cette lettre est suffisante comme preuve. Pour la démission d'un maire et pour l'abandon de poste, il n'y a pas vraiment de preuve. Juste des témoignages indiquant par exemple qu'on a du reprendre la mairie car le maire ne répondait plus. Ou alors si le maire est parti de la ville, prendre le rapport de douane des villes voisines ayant aperçu le maire en déroute par exemple.Témoignage : celui de n'importe qui qui peut attester de la démission abusive ou de l'abandon de poste.Candidature illégale :Preuve : fournir la preuve de l'inéligibilité de la personne (pas en Champagne depuis assez longtemps, casier judiciaire,...).Témoignage : celui de la personne qui a constaté l'inéligibilitéInsubordination judiciaire (non respect du verdict) :Preuve : tout ce qui peut montrer que le verdict n'a pas été respecté (assez vague mais difficile à préciser), l'énoncé du verdictTémoignage : le(s) courrier(s) envoyé(s) par le JAP et éventuellement un témoignage de ce dernierMenace en tout genre :Preuve : une copie de la menace si c'est par courrier ou un témoignage de la personne menacée si c'est oralement. Pas besoin de beaucoup plus...


Remarques : Le duc ne peut témoigner car la Justice est rendue en son nom.
Parfois les témoignages ne sont pas nécessaires car les preuves suffisent, je les ai quand même mis pour être sûre d'être complète
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MessageSujet: Re: [Ok] Les fonctions ducales   Jeu 16 Juil 2015, 00:46

rédacteur : Jujoss pour la première partie, Aimelin pour le guide In Gratibus et pour "Comment créer un mandat"

Guide du Connétable

A. Un Connétable qu'est ce que c'est ?
1. Dans le Codex
Citation :
Livre 1 De la Constitution, Opus 2 Le pouvoir exécutif du Duché, Art. 9 Du Connétable

Le Connétable contrôle le service de douane et gère le stock d'armes du Duché.
Les statuts de la douane sont décrits dans le Code de la Prévôté.

2. Description des tâches
Le Connétable est responsable des douanes, du stock d'armes du Duché et de l'allocation des écus pour la paye des maréchaux
Il doit :
    - éplucher les rapports des douanes au Quartier Général et vérifier les noms des étrangers.
    - veiller au recrutement des douaniers
    - faire un rapport journalier (sur le nombre d'étrangers, d'indésirables, de dangers,...) permettant de pouvoir avoir une vue d'ensemble sur les menaces éventuelles dans les villes. Ce rapport est à déposer à l'Etat Major ainsi qu'à la Curia
    - faire le rapport de douane d'une ville si elle ne possède pas de douanier
    - verser au Prévôt la paye des maréchaux chaque dimanche
    - s'occuper du Service des visas (accorder ou non des Laisser-Passer, des autorisations d'emménagements,...)
    - envoyer des courriers pour avertir les personnes n'ayant pas de visas qu'elles sont dans l'illégalité et qu'elles risquent un procès, si les frontières sont fermées (ou il délègue ça aux douaniers)
    - gérer le stock d'armes et de protections du Duché.


Dans le système actuel, il y a plusieurs douaniers chargés de faire les douanes de plusieurs villes. La répartition de ces villes est au bon vouloir du Connétable, c'est lui qui gère le tout. La répartition des tâches est également à voir avec eux en ce qui concerne l'envoi des courriers et la vérification des étrangers.

3. Aides
Pour faire tout ceci, le Connétable dispose de plusieurs aides :
    - La Curia rassemble les officiers de la Grande Prévôté de France ainsi que les Prévôts/Connétables des autres provinces du Royaume. Il y a donc ici un endroit où ils peuvent échanger et demander des informations sur les menaces
    - Une Liste de personnes à surveiller
    - Les Casiers judiciaires des personnes jugées en Champagne
    - Un Etat Major où il peut communiquer avec le Prévôt et le Capitaine Royal facilement
    - Un Guide sur comment faire les douanes


B. Guide In Gratibus
1. Mon bureau : Sénéchaussée -> Mon bureau (4ème onglet)

2. Trésorerie :

  • Celle restante pour les forces armées, c'est-à-dire celle du Connétable, la vôtre
  • Celle mise à disposition du Prévôt, et dont il se sert pour la paie des maréchaux.


Vous pouvez donc vous assurer que le Prévôt a de quoi payer ses maréchaux.
Important : Tous les dimanches matins 1 000 écus vous sont alloués. Il faut donc les transférer au plus tôt au Prévot.


3. Acheter pour le Comté : Une fois que vous aurez cliqué sur "Changer" vous achèterez avec l’argent du comté. C’est le même principe que pour les mandats, c’est une touche bascule. Donc prudence !


4. Inventaire des marchandises : C'est la réserve d'armes du Duché, celles disponibles dans l’inventaire du connétable et que vous avez la possibilité soit de vendre, soit de transmettre par mandat.
C’est la partie la plus utilisée, avec la Gestion des mandats.


5. Ordres d'achat et de vente : Vous y trouverez vos ordres achat ou de vente à la foire du Duché.


6. Gestion des mandats : Ici vous trouvez les mandats en cours et ceux arrivés à terme.
Ces derniers sont terminés, ce sont les archives, il n’y a pas besoin d’y toucher.
Ceux en cours, sont ceux émis, et qui n’ont pas encore été rendus par leur bénéficiaires.
Ceux que vous établirez viendront se placer dans cette partie.


En descendant tout en bas de la liste, vous trouvez les mandats en attente (donc sans destinataires)
Et vous pouvez en créer (voir création d’un mandat)


[color:8a54=blueC. Comment créer un mandat

1. Mon bureau : Tout d'abord il faut aller dans son bureau ... oui c'est mieux. Choisissez Gestion des mandats.


2. Liste des mandats : La liste des mandats s'affichent
- les mandats en cours, donc attribués et non rendus
- les mandats rendus donc terminés. On ne s'en occupe pas ce sont les archives
- les mandats à attribuer

Choisissez Créer un nouveau mandat


3. Créer le mandat : Remplissez le détail du mandat, datez le et signez le. Puis Créer


Une fois le mandat créé il se met en bas de la liste, sous "Mandats à attribuer", avec un numéro .Si vous cliquez sur "Voir", vous visualisez ce que vous avez saisi. Si vous vous êtes trompé vous pouvez également supprimer le mandat


4. Remplir le mandat : Maintenant que le mandat est créé, sans destinataire, il faut le remplir. Allez dans l'inventaire pour choisir le contenu du mandat.


On choisit l'objet et la quantité (il faut faire une catégorie après l'autre) et on l'envoie vers le mandat.
On choisit le mandat concerné dans la liste "Mandats à attribuer"
==> Donc attention de créer un mandat après l'autre.
Faire la manip autant de fois qu'il y a de sortes d'armes



5. Attribution du mandat : On vérifie que les armes sont bien dans le mandat et on attribue le mandat (faire attention que le nom IG soit correct)
On valide "Mandater"
On supprime si erreur "Supprimer"
Et vous avez confirmation que le mandat n°... a été attribué à...


6. Vérification : On vérifie que le mandat est bien dans la liste des mandats en cours.

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MessageSujet: Re: [Ok] Les fonctions ducales   Jeu 16 Juil 2015, 23:25

rédacteur : Lylla (MAJ par Alienor_vastel), rajout de l'article du Codex, de l'organisation pratique et du guide du JAP par Jujoss

Guide du Juge

A. Un Juge qu'est ce que c'est ?
1. Dans le Codex

Citation :
Livre 1 Opus 2 Art. 11 Du Juge
Le Juge rend la justice en conformité avec les lois du Duché et la Charte des Juges.
Commentaire 1 :
Le juge peut être assisté dans son travail par un haut fonctionnaire, le Juge d’Application des Peines, chargé exclusivement du respect de l’application des verdicts.

Le juge est un magistrat chargé de faire appliquer les lois. Il est chargé de trancher des litiges opposant des parties, d’un côté le procureur (ou le maire dans le cas d'un procès municipal), représentant le plaignant (Personne, mairie ou Duché) et de l’autre le plaideur, représentant l’accusé (lui-même ou son avocat). Le juge à tout pouvoir pour maintenir l’ordre et le calme dans la salle de tribunal.

Le procureur mène le procès jusqu’à son terme en donnant les arguments nécessaires au juge pour qu’il puisse rendre son verdict. Le juge n’est là qu’en tant qu’observateur tout au long de la séance et ne peut en aucun cas avoir une opinion sur l’affaire en cours. Il doit rester objectif, impartial et appliquer la loi en se basant sur les textes de la constitution du Duché.

2. Description des tâches
Le juge trouvera les dossiers en cours Ici ainsi qu'au tribunal (In Gratibus à la sénéchaussée)
Il doit :

    - veiller au bon déroulement du procès et faire avancer celui-ci si l'une des parties ne se présente pas dans les temps (clic IG). Tout en respectant la disponibilité des parties (retraites, retranchements,...)
    - rendre les verdicts
    - mettre à jour les minutes des procès dans le dossier, en salle des Procès en cours (avec la bonne balise) chaque fois après avoir fait avancer le procès et/ou avoir rendu son verdict.


S'il n'y a pas de Juge d'Application des Peines :

    - il doit copier les minutes du procès du dossier (disponible dans la salle des Procès en cours) dans le dossier public correspondant (dans le Palais de Justice) et ce quelque soit le verdict.
    - il doit ranger le dossier public avec la balise adéquate ([Coupable], [Sans suite] ou [Relaxe]) (hrp : en simple sujet. Les dossiers en "post it" sont les dossiers en cours) et ce qu'il doive vérifier le verdict ou non.
    - il doit ranger le dossier privé (de la salle des procès en cours donc) avec la balise adéquate également dans la salle des Dossiers Classés si le respect du verdict ne doit pas être vérifié (amende ou prison) ou dans le Bureau du JAP si le respect du verdict doit être vérifié (bannissement, excuses publiques, payement d'impôts, ...)
    - il doit tenir à jour les casiers judiciaires, le recueil des dossiers relaxés ainsi que le recueil des dossiers de coopération judiciaire (hrp : en éditant les post et en insérant au bon endroit une ligne avec le nom de l'accusé (avec le lien du dossier public), le motif et la date du procès.)
    - et surtout de vérifier que les verdicts prononcés soient bien respectés. Une fois fait, il pourr classer le dossier dans la salle des Dossiers Classés.


3. Aides
Le juge pourra trouver la Charte de Bonne Justice dans son Bureau (ainsi que la Charte du Juge qui est hrp) afin d'avoir une idée sur ce qu'il peut faire ou non.

B. In Gratibus
Le juge travaille à la Cour de Justice par laquelle on accède à partir de la Sénéchaussée

1. Présentation du tribunal :
Au Tribunal, plusieurs actions se présentent alors :


Vous trouverez le nom des fonctionnaires appartenant au conseil qui s’occupe de la justice du Duché, c'est-à-dire le juge, le procureur et le prévôt des maréchaux.

Vous pourrez également voir les affaires en cours. C’est l’endroit principal où se trouvent tous les procès en cours ou clôturés. C’est ici que le juge passera la plupart de son temps à suivre les procès et rendre son verdict.

Et enfin, vous pourrez consulter les registres de la prison et y voir les noms des personnes condamnées qui purgent leur peine.

2. Procès en cours :


Vous pouvez consulter les minutes du procès (en cliquant sur "en cours"). Le juge pourra suivre le déroulement de chaque procès. Il sera également l’arbitre de celui-ci étant donné que c’est à lui que revient de continuer la procédure si la défense ne présente pas sa plaidoirie sous deux jours. (deux jours pleins, donc à partir du troisième jour après l'étape précédente)


3. Rédaction du verdict :
Quand le greffier indique que "le juge va rendre son verdict", c'est au tour du juge de répondre. A lui de choisir la sanction à infliger et de rédiger son verdict, dûment motivé.
Dans le verdict, en plus d'une justification juridique indispensable, le juge ne doit pas oublier d’y insérer son nom, la date du rendu du jugement ainsi que le rappel de la possibilité et le délai de pourvoi en appel. Il vaut mieux bien préparer son texte avant de le donner au greffier car il n'est plus modifiable par après.

Important : Le plus dur pour le juge est de pouvoir donner une sentence équitable qui respecte la charte du juge, la charte de bonne justice et l’application de la loi dans sa province.

4. Sentences :

Deux options s’offrent au juge pour rendre son verdict :

Relaxé : Il faut simplement écrire son verdict sans choisir d’option de sentences.
Coupable : Le juge peut choisir l’une ou l’autre des sentences dans les options expliquées ci-dessous.

Attention : Si la sentence n’est pas dans les options proposées par le greffier (peine RP par exemple), le juge devra donner une amende de 1 écu pour que l’accusé soit jugé Coupable. Si ni prison, ni amende ce sera la relaxe automatique !


Voici les différentes sentences :


    La mort : Le juge peut condamner à mort un coupable, seulement applicable pour les peines capitales.Dans ce cas, le condamné passe 3 jours en prison, il est ensuite mis à mort: perte de tout le charisme, perte de 10 points en intelligence et en force. En cas de résurrection, le condamné se trouve à l'état mourant, il perdra donc encore des caractéristiques le temps d'être à l'état "fatigué" ou "en forme".

    Prison : Il est possible d’enfermer le coupable pour 1 à 10 jours de prison. Il sera jeté en cellule directement la sentence prononcée.
    En prison, le condamné ne peut pas rien faire (pas possible de travailler, embaucher, vendre au marché, nourrir ses animaux, rendre un mandat etc) et il est nourri pour 1 point de faim par jour, il perd des états de forme, mais ne perd pas de caractéristiques. Quand il sort de prison, il est à l'état famélique, mourant, fatigué etc selon le nombre de jours qu'il a passé en prison, et il perd des caractéristiques le temps de revenir à l'état "fatigué" ou "en forme".
    Sortir de prison est une action manuelle, et pas automatique.
    Si vous mettez en procès une personne qui est déjà en prison, il ne pourra pas lire sa convocation, et ne pourra pas venir se défendre au tribunal.Si vous donnez une peine de prison à une personne qui est déjà en prison, la 2ème peine ne s'ajoute pas à la première.

    Amende : Une amende en écu sera directement déduite de la bourse du coupable pour atterrir dans le vide lévanesque. Autrement dit, il est inutile d'infliger une amende en espérant la retrouver dans les caisses du Duché ou de la mairie qui aurait initié un procès.

    L’éradication : L’éradication par le juge, auparavant possible uniquement pour les affaires de sorcellerie a été abolie en 1458.


C. Juge d'Application des Peines
Le JAP est "l'adjoint" du Juge. Il entre en jeu dès que le verdict est prononcé.

Il est chargé :
    - de copier les minutes du procès du dossier (dans la salle des Procès en cours) dans le dossier public correspondant (dans le Palais de Justice) et ce quelque soit le verdict.
    - de ranger le dossier public avec la balise adéquate ([Coupable], [Sans suite] ou [Relaxe]) (hrp : en simple sujet. Les dossiers en "post it" sont les dossiers en cours) et ce que vous deviez vérifier le verdict ou non.
    - de ranger le dossier privé avec la balise adéquate également dans la salle des Dossiers Classés si le respect du verdict ne doit pas être vérifié (amende ou prison) ou dans le Bureau du JAP si le respect du verdict doit être vérifié (bannissement, excuses publiques, payement d'impôts, ...)
    - de tenir à jour les casiers judiciaires, le recueil des dossiers relaxés ainsi que le recueil des dossiers de coopération judiciaire (hrp : en éditant les post et en insérant au bon endroit une ligne avec le nom de l'accusé (avec le lien du dossier public), le motif et la date du procès.)
    - et surtout de vérifier que les verdicts prononcés par le Juge sont bien respectés. Une fois fait, vous pourrez classer le dossier dans la salle des Dossiers Classés.


Remarque : S'il n'y a pas de JAP, c'est au Juge de réaliser ces tâches.

Comment vérifier le respect d'un verdict ?

Les amendes et la prison sont effectués directement. Le JAP ne doit donc pas intervenir. Par contre, pour tout le reste, il doit vérifier que la personne jugée coupable, respecte bien les termes du verdict.

Je vous conseille tout d'abord de faire parvenir le verdict aux coupables car lorsque ces derniers ne se trouvent pas en Champagne, il leur est impossible de prendre connaissance du verdict. Ainsi, si vous l'envoyez par courrier, ils ne pourront pas dire qu'ils n'étaient pas au courant.

    Pour l'inéligibilité : ce n'est pas une vérification directe. Le temps de l'inéligibilité, je vous conseille de garder le dossier dans votre bureau, même si c'est long, car vous serez peut être amené à devoir écrire des courriers, etc.
    Si l'accusé ne respecte pas, envoyez lui un courrier en lui indiquant que selon le verdict du "telle date" pour "tel procès", il n'est pas autorisé à se présenter aux élections. Gardez les courriers envoyés et reçus et mettez les dans le dossier correspondant. Et en fonction de la réponse de l'accusé, vous aviserez.

    Pour le bannissement :
    Si l'accusé en encore en Champagne, il faut alors envoyer un courrier pour lui indiquer qu'il doit quitter le territoire car il est banni suite au verdict de "telle date" pour "tel procès".
    S'il n'est plus en Champagne, ce ne sera à nouveau pas une vérification directe. Il faudra vérifier qu'il n'entre pas en Champagne. Pour ce faire, vous avez accès au Quartier Général où se trouvent tous les rapports de douane. Vous pouvez aussi éventuellement demander au Connétable ou au Prévôt de vous avertir si jamais ils voient tel ou tel nom dans la liste des arrivées.
    Si l'accusé ne respecte pas, envoyez lui un courrier.
    Encore une fois, gardez les courriers.

    Pour les excuses publiques, payements d'impôts ou autre :Je vous conseille de garder une copie de chaque courrier envoyé ou reçu dans le dossier afin, si besoin, de pouvoir fournir les preuves que la personne jugée coupable n'a pas respecté le verdict.

    En cas de non respect du verdict : Il faudra alors contacter le Prévôt, ou le Premier Lieutenant de la Prévôté, enfin toute personne chargée de monter les dossiers d'accusation pour qu'elle monte un dossier contre celui qui n'a pas respecté le verdict. Vous serez amené alors à apporter toutes les preuves que vous avez et/ou à témoigner.
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MessageSujet: Re: [Ok] Les fonctions ducales   Jeu 16 Juil 2015, 23:40

(reprise du travail fait par Coxynel, mis à jour et complété par Aimelin et par Jujoss)

Guide du Procureur

A. Un Procureur qu'est ce que c'est ?
1. Dans le Codex

Citation :
Livre 1 : De la Constitution
Op. 2 Le pouvoir exécutif du Duché

Art. 10 Du Procureur

Le Procureur est habilité à ester en justice au nom du Duché. Il intente et mène les procès dans la Cour de Justice.
Commentaire 1 :
Le Procureur peut être assisté dans son travail par un haut fonctionnaire: le Substitut du Procureur.

2. Description des tâches
Le procureur doit :
- vérifier les dossiers montés par la Prévôté (Ici) afin de voir s'il a tous les éléments nécessaires pour la mise en procès.
Si oui :
- intenter le procès In Gratibus (voir le guide un peu plus loin) ou, s'il juge que le dossier n'est pas recevable, classer le dossier dans "Dossiers Classés" (en annonce avec une balise [Sans Suite])
- si le procès est lancé, placer une copie du dossier (la première page, sans les discussions entre prévôté et procure) au Palais de Justice et transférer le dossier initial dans la salle des Procès en cours en respectant le balisage

  • [1 Plaid] : en attente de la première plaidoirie
  • [Réqui] : en attente du réquisitoire
  • [2 Plaid] : en attente de la seconde plaidoirie
  • [Verdict] : en attente du jugement

- il doit mettre à jour (ou le juge) les minutes du procès (idéalement dans le post où il a mis l'acte d'accusation pour avoir tout au même endroit) dans la salle "Procès en cours" en modifiant en conséquence la balise du dossier.
- Lorsque l'accusé s'est présenté au tribunal pour déposer sa plaidoirie ou lorsque le Juge a décidé qu'on l'avait assez attendu, le procureur doit faire son réquisitoire en y indiquant à la fin la peine qu'il demande au juge, à titre d'information. C'est le Juge qui décide au final.
Lors de ce réquisitoire, le Procureur ne peut pas donner de nouvelles informations sur l'affaire.
- Il peut également appeler 2 témoins maximum à la barre (idéalement avant le réquisitoire)

Remarque : Si le suspect se trouve dans un autre Duché/Comté, il existe des Traités de Coopération Judiciaire que le Procureur peut invoquer en demandant à son homologue de l'autre Duché d'ester le procès au nom de la Justice champenoise.

3. Aides
Pour faire tout ceci, il trouvera plusieurs documents pour l'aider dans son Bureau (guides pour les actes d'accusation, le Codex, une liste des traités de coopération judiciaire, la Charte de Bonne Justice qui peut parfois lui être utile également)


Le bureau In Gratibus
1. Mon bureau :

  • Le bureau In Gratibus du procureur se trouve à la sénéchaussée => bureau du procureur
  • On peut y voir :

    1. le nombre de PE justice, incontournable pour lancer un procès, car 1 pe est utilisé à chaque fois.
    2. le nécessaire pour lancer un procès (nom de l’accusé, motif de l’accusation et acte d’accusation)





2. Lancer un procès :

  • Rédiger l'acte d'accusation
  • Sélectionner le chef d'inculpation.
  • Entrer le nom de l'accusé en s'assurant qu'il soit correct et que la personne se trouve toujours en Champagne. Il est impossible de lancer un procès si l'accusé est sur un noeud ou hors Champagne (ou s'il a un pack furtif).
  • Valider (il vous faudra sortir et revenir dans le jeu pour voir le procès affiché côté tribunal)

    Exemple

    Une fois votre Acte d'accusation enregistré, un message du greffier vous le confirme.

    Si l'accusé n'est pas dans le Duché ou si le nom est incorrect, vous aurez un message qui vous avertit, et le procès ne se lance pas.


3. Rédiger l'acte d'accusation :
Certaines choses doivent être obligatoirement mentionnées dans l'acte d'accusation, peu importe pour quel cas. En voici la liste :
    - Noms de l'accusé, du Procureur
    - Date du lancement du procès
    - Chef d'inculpation
    - Lieu et date du méfait, nom de la victime, noms des témoins s'il y en a
    - Lieu où le dossier est consultable par tous (lien vers le dossier au palais de justice)
    - Mention de la possibilité d'un avocat et adresse des dragons à titre informatif (+ article du codex sur le droit à un avocat)
    - Mention de la possibilité de se défendre seul et lieu où il peut consulter le Codex
    - Mention de l'article sur les champenois et les lois (ils doivent connaitre les lois et s'y conformer)
    - Mention de l'article sur la présomption de culpabilité
    - Mention des articles de loi violés par l'accusé
    - Signature du Procureur et la date en fin d'acte


Divers cas particuliers :
    - Coopération judiciaire : Mention "Procès mené en vertu des traités de coopération judiciaire signés le [date] entre la Champagne, province requérante, et [province], province requise." (acte à envoyer au procureur de la province requise)
    - Récidive : Mention de l'article sur la récidive, mention des procès antérieurs (chefs d'inculpation et dates)
    - Déjà connu des services pour d'autres faits : mention des procès antérieurs (chefs d'inculpation et dates)


Remarques :
    - Pour la coopération judiciaire, c'est le procureur et le juge de la province requérante qui rédigent les actes d'accusation, réquisitoires et jugements qu'ils transmettent à la province requise pour la mise en accusation du suspect.
    - La mention du nom du Juge n'est pas obligatoire mais c'est conseillé pour un meilleur suivi du procès (en cas d'avocat ne se trouvant pas en Champagne par exemple). Les procès lancés avec le nom d'un juge ne sont pas invalidés si le juge change par après évidemment


4. Rédiger le réquisitoire :
Pour le réquisitoire, il n'y a pas de règles précises. Il s'agit là de convaincre le juge et l'assemblée que l'accusé est coupable.
Le procureur ne peut y indiquer de nouveaux éléments du dossier.
Il peut demander une certaine peine au Juge, que ce dernier ne sera pas obligé de respecter évidemment, en motivant dûment sa proposition
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MessageSujet: Re: [Ok] Les fonctions ducales   Ven 17 Juil 2015, 00:27

rédacteur : Coxynel, mis à jour par Jujoss

       Guide du Porte Parole

A. Un Porte Parole qu'est ce que c'est ?
1. Dans le Codex
Citation :
Livre 1, Opus 2, Art. 12 Du Porte-Parole

Le Porte-Parole communique les décisions du Duc et du Conseil auprès de la population champenoise et remonte les doléances du peuple aux conseillers, par tous les moyens à sa disposition : lecture, affichage et permanence en gargote, tableau de bord, courrier aux maires... ou encore par l'intermédiaire des Courriers de Champagne dont il a la gestion.
Il répond également aux questions des Champenois et assure la bonne communication, dans les deux sens, entre le Duc et son Conseil, et le peuple de Champagne.

2. Description des tâches
Le porte parole est donc chargé de la communication en général avec le Conseil ducal. Il est difficile de définir des tâches précises car elles peuvent être très variées en fonction du rôle donné au Porte Parole.
Il doit, entre autre :
- rédiger diverses annonces pour tenir la population au courant de ce qu'il se passe (composition du conseil, actions entreprises, informations diverses,...). Ces annonces sont à faire signer et sceller par le Régnant (ou le Régent, sans le scel ducal)
- diffuser ces annonces en gargote, dans le bureau de la communication ainsi qu'au conseil des maires
- établir une synthèse des différents programmes électoraux proposés par les listes qui se sont présentées au Conseil Ducal afin d'avoir une vue d'ensemble sur ce qu'il y a à faire, ce qui est réalisable ou non, et de pouvoir en débattre
- rédiger les bilans de mi-mandat et de fin de mandat, recueillir les bilans des conseillers et les rassembler. Toujours à faire valider, signer et sceller par le Régnant
- gérer le recrutement des Courriers de Champagne et les réunir au bureau de la communication. Ils sont responsables de la diffusion des annonces et remontent régulièrement des nouvelles de leurs villes respectives
- être présent et disponible pour les champenois afin d'être le lien entre le conseil et la population. Pour ce faire, il doit se rendre au Chêne Ducal sous lequel les champenois peuvent poser leurs questions ou leurs doléances
- Envoyer un courrier regroupant les adresses utiles et un petit mot de bienvenue aux nouveaux maires
- gérer et relancer les débats au sein du conseil restreint

3. Aides
Pour faire tout ceci, le Porte Parole dispose d'un bureau dans la salle des débats.
Il peut déposer les annonces à faire signer et sceller dans le casier ad hoc
Sa Grâce Ingeburge a également mis en place un tableau de bord où le Porte Parole y indique tous les débats en cours.

B. Guide In Gratibus
1. Mon bureau : Sénéchaussée -> Mon bureau
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MessageSujet: Re: [Ok] Les fonctions ducales   Ven 17 Juil 2015, 20:49

rédacteur : Russocarine, mis à jour par Yunab (mise en page par Jujoss pour coller avec les autres fonctions)

       Guide du Commissaire au commerce

A. Un Commissaire au commerce qu'est ce que c'est ?
1. Dans le Codex
Citation :
Livre 1, Opus 2, Art. 6 Du Commissaire au Commerce

Le Commissaire au Commerce s'occupe des affaires commerciales du Duché. Il a la gestion des réserves de denrées de ce dernier et a le pouvoir de passer des contrats commerciaux avec d'autres territoires. Il est habilité à prélever l'impôt ducal.
Le Commissaire au Commerce gère également le Conseil Economique de Champagne. Il veille à la bonne tenue de ce dernier, guide les maires, répond à leurs interrogations et anime des débats.

Commentaire 1 :
Le CaC peut déléguer la négociation et la recherche des contrats commerciaux au CaCE. La finalisation, la validation et la signature des contrats reviennent cependant au CaC

2. Description des tâches
Le Commissaire au Commerce est donc chargé de la gestion des stocks et des réserves du Duché.
Il doit, entre autre :
- déposer l'inventaire du Duché dans le bureau ad hoc chaque jour.
- passer quotidiennement au conseil économique (LIEN), lieu où les maires et le conseil économique se réunissent et se rendre disponible pour répondre aux maires et faire vivre les débats.
- prendre note des mandats à faire (LIEN) et les créer. S'ils sont à faire en collaboration avec le bailli, ce sera indiqué ici.
- trouver des contrats auprès des maires, de provinces extérieures ou de particuliers, pour avoir suffisamment de denrées ou pour éviter les excédents. Lorsqu'il conclut un contrat, il ne doit pas oublier de prendre en compte les dépenses liées au transport des marchandises (paye des Marchands Ambulants) ainsi que l'encombrement des denrées à transporter qui déterminera le nombre de MA nécessaires.
- travailler en collaboration avec le Bailli et le Commissaire au Commerce.

Et plus spécifiquement :

Céréales : il faut voir avec le bailli pour lui fournir assez de céréales (maïs et blé) pour nourrir les animaux. Vaut il mieux acheter du blé ou du maïs ? La rentabilité dépend du prix d'achat de chaque céréale. Il vaut mieux acheter aux maires pour faire tourner l'économie locale. Mais en cas de pénurie, le Cac peut évidemment se tourner vers les provinces extérieures.
Il est conseillé de déterminer avec le bailli un seuil minimal de céréales à avoir constamment pour une bonne gestion du cheptel.

Minerais : il faut voir avec le cam pour avoir suffisamment de pierre, de fer et d'argile nécessaires pour les entretiens des mines et pour vendre les excédents. En Champagne, on importe beaucoup de fer et on exporte pas mal de pierre, en général. Il doit également redistribuer ces minerais, avec parcimonie et avec l'accord du cam, aux mairies qui ne peuvent les trouver qu'auprès du Duché.
Il est conseillé de déterminer avec le cam un seuil minimal de minerais à avoir constamment pour une bonne gestion du parc minier.

Impôt : il peut calculer l'impôt ducal si le conseil décide d'en prélever un auprès des mairies. Il doit alors se charger de récolter cet impôt via mandat ou alors par dons. L'impôt peut être payé en écus ou en marchandises selon ce qui arrange les mairies et le Duché.

Frais de bouche : Chaque jour, le Comté doit être en mesure de produire 20 repas qui seront servis en pure perte.Ces repas doivent se comporter, au choix, d’une viande, d’un poisson, de deux légumes, de deux fruits, de trois pains, de six épis de maïs, ou bien d’un panachage de tout cela. Le Comte peut, s’il le désire, paramétrer précisément les repas. S’il ne le fait pas, cela est déterminé automatiquement à chaque passage de journée. L’ordre de priorité dans le choix des denrées est alors le suivant : pain, fruit, maïs, lait, poisson, viande, légume. Il est possible de remplacer chaque repas par une somme de 20 écus, et c’est ce qui est fait automatiquement si aucun ingrédient n’est disponible. C'est donc au Cac de fournir de quoi faire les repas.
(Attention : les frais de bouche ont été désactivés pour l'instant. On ne sait pas encore lorsqu'ils feront leur réapparition)

Festivités : Tous les 10 jours, des festivités sont organisées afin de faire gagner la Province en prestige. Pour ces festivités, le Comte/Duc utilise des écus ou des marchandises. Si le choix est fait d'utiliser des marchandises, il reviendra au CaC de les approvisionner. Souvent, le duc utilise de l'argile, des peaux et de la laine.

3. Aides
Pour faire tout ceci, le Commissaire au Commerce partage un bureau avec les autres économistes.
Il y a également une salle à la Surintendance des Finances où vous pourrez échanger avec les autres pôles économiques du Domaine Royal ainsi qu'avec les membres de la Surintendance.

Voici une liste de l'encombrement de plusieurs denrées qu'il faut prendre en compte lorsque le cac prévoit un transfert de marchandise via marchants ambulants.
Spoiler:
 

Ainsi que les différentes façons d'augmenter l'encombrement maximal :
Spoiler:
 

B. Guide In Gratibus
1. Mon bureau : Sénéchaussée -> Mon bureau


Vous pouvez y voir :
- la trésorerie
- le nombre de parchemins d'état dans le commerce (nécessaires pour vendre et faire des mandats)
- si vous achetez pour votre propre compte ou pour le compte du Duché (et vous pouvez changer cette option)
- le registre de l'inventaire du Duché
- le registre des ordres d'achats et de ventes pour le compte du Duché
- le registre des mandats

Remarque : Si la Province ne dispose plus d'assez de parchemins d'état en Institutions, le CaC ne peut plus entrer dans son bureau.

2. Mandat : Pour créer un mandat, le Cac doit aller dans son bureau et consulter le registre "gestion des mandats". De là il pourra avoir un aperçu des mandats en "cours", de ceux étant "arrivés a terme", et donc rendus, et de ceux à "attribuer".

IMAGE

Lorsque le Cac décide de créer un mandat, le greffier lui demandera l'énoncé du mandat. Pour écrire cet énoncé, il faut garder à l'esprit qu'un mandat est un contrat et est donc opposable devant un tribunal en cas de soucis.
Il faut donc indiquer :

    1) La date de création du mandat2) Le nom de celui qui le rédige avec sa fonction que ce soit après la date ou en signature, au choix3) Le nom de la personne qui reçoit le mandat4) L'énoncé détaillé de la transaction : vente(s) et/ou achat(s) de telle ou telle marchandise, prix à l'unité, prix total, lieu de la transaction, présence (s'il y a) d'un objet à rendre dans le mandat5) La date éventuelle à laquelle le mandat doit être rendu (si c'est possible de le savoir)


Une fois le mandat créé, il faut aller dans l'inventaire ducal pour y transférer les marchandises souhaitées.
IMAGE

Maintenant que les marchandises ont été transférées, si le bailli doit y mettre des écus, le cac devra attendre que ce soit fait.
Si le mandat est prêt, le cac (ou le bailli) peut l'attribuer. Pour ce faire, il faut retourner à la gestion des mandats, dans la partie "mandats à attribuer" où vous pourrez entrer le nom de la personne à mandater

IMAGE

Attention : il vaut mieux créer un mandat à la fois pour ne pas se tromper de mandat lorsqu'on transfère les marchandises ou les écus.
on ne peut mandater une personne qui possède déjà un mandat.
on ne peut pas se mandater soi même.

3. Achat sur le marché de la capitale : Le Cac a la possibilité de mettre en vente les marchandises contenues dans l'inventaire du Duché directement sur le marché de la capitale. Pour ce faire, il lui suffit de se rendre dans l'inventaire du Duché, de sélectionner la marchandise à vendre, le nombre ainsi que le prix.


Une fois celles-ci mises en vente, il pourra avoir un aperçu des ventes encore en cours a partir de son bureau dans le registre des "Ordres d'achat et de vente"


Attention : Il n'y a pas de registre des achats et ventes finalisées du CaC, il faut donc tout noter soigneusement au fur et à mesure.
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MessageSujet: Re: [Ok] Les fonctions ducales   Dim 19 Juil 2015, 16:09

(reprise du travail fait par Russocarine, mis à jour et complété par Aimelin)

                 Guide du Bailli

A. Un Bailli qu'est ce que c'est ?
1. Dans le Codex

Citation :
Livre 1 : De la Constitution
Op. 2 Le pouvoir exécutif du Duché
Art. 7 Du Bailli et du Commissaire aux Mines


Le Bailli gère le bétail et les stocks monétaires du duché, en allouant l'argent nécessaire au recrutement de maréchaux et à l'achat d'armes. Il est chargé de l'embauche des érudits destinée à la bonne marche du Conseil Champenois. Il fixe aussi le salaire des mineurs, le montant du RMI et les capacités des mines.

Le Commissaire aux Mines gère le patrimoine minier du duché. Il décide de l'activité des mines. Il peut initier le processus de création de ports dans le Duché avec l'aval du Conseil Ducal. Pour cela, il devra nommer un chef de port qui aura la charge d'organiser les travaux de construction, puis la gestion du port une fois construit. Le chef de port est révocable par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Commentaire 1 :
Le Duc peut confier les charges de Bailli et de Commissaire aux Mines au même conseiller.
Commentaire 2 :
Un port peut être constructible ou non-constructible.

2. Description des tâches
Le bailli doit :

3. Aides

Le bureau In Gratibus
1. Mon bureau :

2. Lancer un procès :

3. Rédiger l'acte d'accusation :

4. Rédiger le réquisitoire :
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[Ok] Les fonctions ducales

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