Les terres de Jujoss

Vicomté de Vadenay, Seigneurie de Morsins et d'Othe
 
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 [Cours 7] Les Impôts

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Jujoss
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Date d'inscription : 18/08/2014

MessageSujet: [Cours 7] Les Impôts   Sam 20 Déc 2014, 20:02

Bien, maintenant que vous savez presque tout sur l'économie, on va aborder un point se rapportant à ce sujet : les impôts !

En effet, grâce à l'action 9 sur le schéma du bureau, vous pouvez envoyer les ordres d'imposition aux villageois.



Il est évident qu'il ne faut pas en abuser, sinon les villageois ne seront pas contents du tout et vous risquez de perdre leur confiance. Vous devez voir les impôts comme une aide et non pas comme une nécessité. S'il n'y a pas d'impôt ducal et que vous commercez avec le Duché ou les autres mairies, vous devriez vous en sortir sans prélever d'impôt.

Je dirais qu'il y a 2 raisons de prélever un impôt municipal :
- soit vous prélevez un impôt car il n'y a vraiment pas de liquidités à la mairie et que vous en avez besoin pour relancer l'économie. Toutefois, avant de prélever un impôt directement, je vous conseille d'écrire à tous les villageois en faisant des appels aux dons et aux bonnes âmes qui voudraient aider la mairie.
- soit vous prélevez un impôt car la mairie doit régler l'impôt ducal

Elle fit une pause. S'en était terminé de l'introduction, il fallait attaquer la suite

Nous verrons d'abord ce qu'est l'impôt ducal et comment le régler, puis comment calculer l'impôt municipal et enfin comment lever l'impôt en pratique.

Elle se retourna et écrivit au tableau le titre suivant

1. Impôt ducal
1.1. Qu'est ce que c'est ?
Le Duché peut prélever un impôt ducal, néanmoins, il ne peut imposer directement les habitants. L'impôt ducal est donc réglé via les mairies.
Le Duché indiquera aux mairies combien elles doivent pour cet impôt et c'est ensuite aux maires de s'organiser pour trouver la somme.

Comment est-il calculé ? par le Cac, avec l'aval du Conseil, à partir des nombres de champs et échoppes des actifs et les retraités des villes. Parfois, le Cac ne prend pas en compte les retraités. S'il ne le précise pas, demandez-lui pour que vous puissiez prendre ça en compte dans vos calculs. Le Cac vous précisera également les montants par champ et échoppe avec lesquels il a calculé l'impôt.

Vous avez alors 3 options :
- soit la mairie prélève un impôt correspondant exactement à ce qu'impose le duché.
- soit la mairie prélève un impôt plus élevé, n'oubliez pas ce que j'ai dit auparavant sur la confiance des villageois.
- soit la mairie prend en charge une partie de l'impôt elle même et impose moins ou pas du tout les habitants.

Petite astuce : En général, l'impôt ducal, s'il y en a un, est mensuel. S'il est assez élevé, au lieu d'imposer une seule fois sur le mois, vous pouvez lever 2 impôts municipaux sur le mois et ainsi demander la moitié de la somme totale à chaque levée.
Ca ne change globalement rien pour vous ni pour le Duché, mais ça peut permettre aux habitants de se refaire un peu avant de payer l'autre moitié de l'impôt au lieu de tout payer d'un coup.

1.2. Comment le régler ?
Le Duché ne va pas envoyer des avis d'imposition aux mairies et ni les forces de l'ordre pour prendre l'argent directement dans les caisses des mairies. Comment le régler alors ? Eh bien vous avez plusieurs solutions :
- soit par dons, à raison de 150 écus par jour
- soit par mandat. Le Duché vous mandate avec de la pierre, que vous utilisez pour payer les impôts. Par exemple, vous devez payer X écus, vous disposez de 3 pierres. Vous vendez ces pierres sur le marché au prix de : (X écus + prix min de la pierre)/3 par pierre.
Vous les achetez avec l'argent de la mairie. Ensuite, vous remettez en vente ces pierres au prix min et vous les achetez avec l'argent du mandat. Ainsi vous retrouverez X écus et les 3 pierres dans le mandat.
- soit, si des marchandises intéressent le Duché, vous pouvez convenir d'un prix au rabais en échange d'une remise sur l'impôt. Mais c'est à discuter avec le Conseil économique.

2. Calcul de l'impôt municipal
Bien, nous arrivons dans la partie la plus mathématique de ce cours. Nous allons voir comment calculer correctement l'impôt municipal.

Déjà, vous devez garder à l'esprit que les personnes en retraite spirituelle ne payent pas directement et que certains actifs sont également longs à payer, voir ne payent pas du tout. Vous pouvez poursuivre les actifs qui ne payent pas mais le procès n'apportera pas le payement de la somme à la mairie.

Etant donné que la mairie peut assumer une partie de l'impôt. Vous devez alors déterminer combien vous mettez de la poche de la mairie, et combien vous allez devoir demander aux habitants.
Si le Duché veut X écus de la mairie et que la mairie assume Y écus de cette somme de sa propre trésorerie, il vous restera (X-Y)=Z écus à trouver.

Maintenant que vous savez combien d'écus vous devez avoir grâce à l'impôt municipal, il faut répartir cette somme entre les habitants.
Pour cela, comptez le nombre de champs et d'échoppes que possèdent les actifs, pas les retraités pour être sûr d'avoir la somme à temps.
S'il y a C champs et E échoppes dans votre ville, vous pouvez prélever Z/(C+E) par champ et échoppe.

2.1. Utilisation de l'impôt municipal pour équilibrer le marché
Si vous constatez un déséquilibre sur le marché, comme un grand nombre d'une certaine denrée ou pas assez d'un autre, vous pouvez utiliser l'impôt municipal pour tenter de réguler cela.

Vous pouvez prélever un impôt plus important sur le type de champ/d'échoppe qu'il y a en trop.
Ca incitera les futurs paysans/artisans à ne pas prendre ces exploitations là.
Vous pouvez également prélever un impôt moins important sur les types d'exploitations en pénurie pour les promouvoir.
Cependant, pour que ça fonctionne, il faut une bonne communication. Il faut que les gens soient au courant de ces taxes et avantages pour que ça ait un quelconque effet.

Remarque importante : je ne le dirai jamais assez mais COMMUNIQUEZ avec les habitants de votre ville. Si vous prélevez régulièrement des impôts sans leur expliquer pourquoi, ils finiront par râler et ce sera justifié car ils ne sauront pas où passent leurs écus. Tandis que si vous leur expliquez ce que vous comptez faire, régler l'impôt ducal, relancer telle filière, signer tel contrat, ça passera nettement mieux.

3. En pratique
Le maire peut lever un impôt tous les 15 jours. Pour se faire, il doit disposer de 5 points d'Etat dans les finances.

Sur le dessin que j'ai affiché sur le mur, vous pouvez voir qu'on peut fixer un montant par champ et par échoppe, qui peut être différent pour chaque type d'exploitation.



Si vous changez ces montants, n'oubliez pas de valider auprès de l'agent municipal avant de prélever l'impôt (cliquez sur "Valider") afin que vos choix soient pris en compte.

4. La Fraude fiscale

Maintenant que nous avons parlé de l'impôt en lui même, nous allons voir comment gérer les mauvais payeurs. En effet, grâce à l'action numérotée 10 sur le schéma de votre bureau, vous pouvez avoir accès au registre des personnes qui doivent encore payer l'impôt municipal. Analysons ensemble une ligne :

Citation :
XXX : 30,00 écus (+13,50 écus de pénalité) avant le DATE

Ca signifie donc que Messire XXX devait payer 30 écus avant la DATE mais que celui-ci ne l'a pas fait. C'est pourquoi il a 13,50 écus de pénalité.

Vous avez le droit, en tant que maire, de supprimer la totalité de l'impôt de quelqu'un ou alors simplement ses pénalités de retard.

Comment les faire payer ?
Alors, déjà, vérifiez que ces personnes ne sont pas en retraite ou en retranchement. Si elles le sont, vous ne pouvez rien faire. Surveillez les pour voir s'ils reviennent en ville. Vous pouvez toujours leur envoyer une missive en leur indiquant que vous êtes prêt à supprimer leurs pénalités de retard étant donné qu'ils étaient en retraite lors de l'imposition, ce n'est pas de leur faute s'ils ont du retard. Mais c'est à vous de choisir ça.

Si une personne est bien active en ville mais ne paye pas, vous devez lui écrire pour lui rappeler qu'elle doit payer ses impôts. Gardez le courrier, il servira de preuve si vous devez mettre la personne en procès pour non payement d'impôt.
Parfois c'est juste un oubli. Mais dans d'autres cas, c'est intentionnel... Et là, vous aurez difficile à récupérer les écus qui reviennent à la mairie. Dans ces cas là, vous pouvez mettre la personne en procès et, si le Juge décide qu'elle est coupable et l'oblige à payer ses impôts, le dossier sera transmis au Juge d'Application des Peines qui sera chargé de vérifier que le verdict est bien appliqué, et donc que le coupable règle ses dettes.

Attention toutefois avant de mettre qui que ce soit en procès, il y a une procédure à respecter. Nous le verrons dans le cours sur la Justice municipale.

La blonde regarda ses élèves tour à tour en leur souriant.

C'est déjà la fin du cours ! Vous voyez, ce n'est pas si terrible que ça !
Vous avez eu les cours pour apprendre à faire prospérer la ville au niveau économique mais elle ne restera pas riche longtemps si celle-ci n'est pas bien défendue. C'est pourquoi le prochain cours portera sur la Sécurité.
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