Les terres de Jujoss

Vicomté de Vadenay, Seigneurie de Morsins et d'Othe
 
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 Guides Chancellerie

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Jujoss
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MessageSujet: Guides Chancellerie   Jeu 24 Mai 2018, 22:35

Citation :
 
La Grande Chancellerie


Table des matières
  • Constitution et fonctionnement
  • Appariteurs
  • Procureurs
  • Juges
  • Audienciers
  • Légistes
  • Archivistes

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Jujoss
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MessageSujet: Re: Guides Chancellerie   Jeu 24 Mai 2018, 22:55

Citation :
 
Composition et fonctionnement


1. Composition

Citation :
Statuts de la Grande Chancellerie : Des dispositions générales

Le Parlement de Paris est le siège de la Grande Chancellerie de France. Il est composé d’un organe judiciaire (partie 1 - du Tribunal du Palais), d’un organe législatif (partie 2 - de la Chambre législative) et d’un organe administratif (partie 3 - de la Grande Bibliothèque Royale de droit). Il est dirigé par le Monarque qui en délègue la gestion quotidienne à son représentant le Chancelier de France.


  • Tribunal du Palais
    Le Tribunal du Palais est composé de deux Cours : la Cour d'Appel et la Haute Cour de Justice.
    La gestion du Tribunal du Palais est répartie entre 4 organismes principaux, tous sous l'autorité du Président du Palais, nommé par le Chancelier de France :

    • Le Service des Appariteurs
    • La Chambre des Magistrats du Parquet
    • La Chambre des Magistrats du Siège
    • La Chambre des Exécutions


  • Chambre législative


  • Grande Bibliothèque Royale de droit


2. Fonctionnement

  • Cour d'Appel
  • Haute Cour de Justice
  • Des salles supplémentaires au sein du Parlement
    Collège, Grande Chambre et chambre des magistrats provinciaux



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Jujoss
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MessageSujet: Re: Guides Chancellerie   Ven 25 Mai 2018, 11:06

Citation :
Basé sur les explications fournies par Cassandre

 
Guide de l'appariteur


1. Rôle de l'appariteur

Le rôle de l'appariteur est défini dans les statuts du Parlement :
Citation :
Art. 1.1.3.1 : Des appariteurs

   Les appariteurs sont compétents pour le service des séances des affaires inhérentes au Tribunal du Palais. Dans ce cadre, ils réceptionnent les dossiers et gèrent leurs suivis au sein du Tribunal du Palais en étant le lien entre les différentes chambres.

   Les appariteurs reçoivent également les demandes exprimées sur le parvis du Tribunal du Palais, les transmettent à l’office concerné s’il y a lieu et y répondent.

L'appariteur est donc un relai essentiel entre les différentes chambres du Parlement mais aussi avec les requérants.

De manière générale, tout courrier reçu par les appariteurs doit être déposé dans les dossiers adéquats (relatifs à un dossier en cours par exemple) ou dans le casier intitulé retour courriers. Même si l'appariteur connaît la réponse à la question posée dans le courrier, il n'a pas la possibilité d'y répondre directement, excepté si on lui donne la mission de le faire.

2. Suivi des dossiers


  • Nouveau dossier
    Les nouveaux dossiers sont déposés en salle de dépôt au Tribunal du Palais.

    Il faut s'assurer que le dossier est correctement complété selon le formulaire adéquat pour la Cour d'Appel ou pour la Haute Cour de Justice.
    Si le dossier n'est pas complet, il faut simplement l'indiquer à la personne ayant déposé le dossier.
    N'oubliez pas d'indiquer que vous vous occupez du dossier pour que le requérant ne se demande pas ce qu'il advient du dit dossier.

    Attention, les dossiers ne peuvent vous être transmis par missive privée. Sinon vous risqueriez que l'un ou l'autre vous accuse de falsification de documents. Si jamais vous recevez un dossier par missive privée, demandez à l'expéditeur de se rendre en salle de dépôt pour remettre son dossier.

  • Le dossier est complet
    Il faut transmettre le formulaire à la chambre des magistrats du parquet au Parlement de Paris.

    Il faut renommer le dossier comme suit :
    [CA ou HCJ] Untel VS province > date butoir
    CA pour la Cour d'Appel ou HCJ pour la Haute Cour de Justice
    "Untel VS province" étant les noms des protagonistes. Peu importe si c'est la personne ou la province qui est le requérant, on note toujours dans ce sens là.
    "date butoir" étant la date butoir à laquelle les procureurs doivent rendre leur avis. Soit 14 jours à partir du jour où le dossier a été déposé en salle de dépôt. Dans le cas où le dossier était mal complété et qu'il l'a été correctement ultérieurement, les 14 jours sont quand même comptés à partir de la date du premier dépôt.

    [hrp]Ouverture d'un nouveau sujet dans la chambre des magistrats du parquet, avec pour titre [CA ou HCJ] Untel1 VS Untel2 > date butoir

    Pour récupérer le code du formulaire, il vaut mieux citer plutôt que d'éditer le post du demandeur pour éviter les mauvaises manipulation[/hrp]

  • Les procureurs rédigent une annonce d'acceptation ou de refus du dossier
    L'annonce est déposée par un des procureurs au pupitre des appariteurs.

    Il faut transmettre cette annonce en salle de dépôt dans le dossier concerné.
    [hrp]Il faut aussi éditer le titre du sujet pour indiquer "accepté" ou "refusé"[/hrp]

    Si le dossier est refusé, il n'y aura pas de suite.

  • Le dossier est accepté
    Il faut alors se rendre au pupitre des juges pour leur indiquer qu'un nouveau dossier a été accepté
    [hrp]En leur donnant le lien du dossier en salle de dépôt[/hrp]

  • Les juges rendent leur décision
    La décision est communiquée par un des juges au pupitre des appariteurs.

    Il faut alors transmettre la décision des juges en chambre des exécutions.
    [hrp]Nouveau sujet ayant pour titre : [Cour] Untel1 VS Untel2[/hrp]

    Les juges se chargeront eux même de transmettre leur décision dans l'aile des hémicycles


3. Mise à jour du tableau de bord

Dès qu'un dossier est déplacé de chambre en chambre, il faut mettre à jour le tableau de bord qui recense pour chaque chambre les dossiers en cours ce qui permet d'avoir une vue d'ensemble.

4. Surveillance des élections provinciales

Tous les régnants et les magistrats (procureurs et juges) du Royaume de France reçoivent un courrier d'invitation à venir au Parlement dans la chambre des magistrats provinciaux. Pour cela, le Chancelier distribue les clés adéquates.

Lorsqu'il y a des élections, il faut surveiller les annonces provinciales (ou par un quelconque autre moyen) pour connaître les noms du régnant, du procureur et du juge de la province. On met ce tableau à jour (en première page) et on indique (à la suite, sur le même sujet) :

Citation :
Province
Date de début de mandat :
Régnant : nouveau (ancien)
Juge : nouveau (ancien)
Procureur : nouveau (ancien)

On indique les anciens noms pour permettre au Chancelier de récupérer les clés, et les nouveaux pour les leur attribuer.
Lorsqu'une personne conserve son poste d'un mandat à l'autre, on l'indique en gras pour signifier qu'il n'y a pas de clés à reprendre ou à distribuer.

Une fois que le Chancelier a indiqué avoir distribué les clés, il faut écrire aux nouveaux régnants et magistrats pour les inviter au Parlement.

Des courriers types sont disponibles en salle des magistrats provinciaux
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MessageSujet: Re: Guides Chancellerie   Ven 25 Mai 2018, 11:20

Citation :
 
Guide du Procureur Royal


1. Rôle du Procureur Royal

Les procureurs royaux forment la Chambre des magistrats du parquet et sont dirigés par le Procureur Général.

Les rôles du procureur royal sont définis dans les statuts du Parlement :
Citation :
Art. 1.3.1.2 : De la Chambre des magistrats du parquet

   Les procureurs ont en charge le traitement de la recevabilité des dossier d'appel à partir des motifs d'appel. La recevabilité d'un unique motif d'appel suffit pour engager un audience de seconde instance. Si la procure l’estime nécessaire, une instruction peut être ouverte pour compléter le dossier d’appel.

Art. 1.2.1.3 : De la Chambre élargie des magistrats du parquet

   La composition de la chambre est élargie à un Pair de France et à un Grand Officier désignés par le Monarque, différents du Grand Maïtre de France et du Chancelier de France, qui rejoignent les procureurs près le Tribunal du Palais.

   Le rôle des procureurs est de traiter les plaintes en s’assurant qu’elles soient recevables et pourraient justifier une procédure juridique près la Haute Cour de Justice. La procure peut solliciter une instruction et, si elle l’estime nécessaire, peut demander des précisions ou des compléments d’enquête.

Les procureurs ont donc la responsabilité de se prononcer sur l'acceptation ou non des dossiers en Cour d'Appel ainsi qu'en Haut Cour de Justice. Pour cette dernière, un procureur est affecté à l'audience pour l'accusation.

2. Cour d'Appel

3. Haute Cour de Justice

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